Mentions Légales

Mentions légales

Editeur du site

Buffard Génération High Tech
35 - 37 Avenue Jean Jaurès 39000 Lons-le-Saunier
Email : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
Responsable redactionnel : Xavier BUFFARD

Hébergement du site

OVH

Respect de la vie privée et des données personnelles

Toutes les données collectées sur ce site, par quelque moyen que ce soit, sont à l’usage réservé de l’éditeur. Conformément à l’article 34 de la loi 78-17 Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant.

Respect des droits d'auteur

L'utilisation de tout document provenant du site n'est autorisée qu'à titre d'information pour un usage privé. Toute utilisation qui pourrait être effectuée à d'autres fins est expressément interdite.

L’éditeur s'efforce d'assurer au mieux de ses possibilités, l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. Aussi, elle avertit le visiteur qu'il lui appartient de vérifier l'information par d'autres moyens, y compris en contactant la société.

En conséquence, l’éditeur décline toute responsabilité : pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site ; pour tous dommages résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à la disposition sur le site ; et plus généralement pour tous dommages, directs ou indirects, qu'elles qu'en soient les causes, origines, nature ou conséquences, provoqués à raison de l'accès de quiconque au site ou de l'impossibilité d'y accéder, de même que l'utilisation du site et/ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier.

Par ailleurs, sauf mention contraire, les droits de propriété intellectuelle sur les documents contenus dans le site et chacun des éléments créés pour ce site sont la propriété exclusive de l’éditeur ou de ses fournisseurs, ceux-ci ne concédant aucune licence, ni aucun droit que celui de consulter le site.

La reproduction de tous documents publiés sur le site est seulement autorisée aux fins exclusives d'informations pour un usage personnel et privé, toute reproduction et toute utilisation de copies réalisées à d'autres fins étant expressément interdite. Toutes les marques citées dans ce site appartiennent à leurs compagnies respectives. Tous les produits, logotypes, photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées, sonores ou non ainsi que toutes oeuvres intégrées dans le site sont la propriété de leur marque respective. Les photographies reproduisant les produits ne sont pas contractuelles.

Informations techniques

Pour visualiser les pages de ce site de façon optimale, nous vous recommandons d'utiliser les navigateurs web suivants : Internet Explorer version 8 ou supérieur, Firefox version 3 ou supérieure, Safari version 4 ou supérieure. Le site est optimisé pour une résolution d'écran minimum de 1280x768 pixels. Le plugin Flash Player version 9 ou supérieure peut être nécessaire pour visualiser certains contenus.

Le présent site est accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, à l'exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées à la structure des réseaux de communication ou difficultés d'ordre technique. Pour des raisons de maintenance, le site pourra être interrompu à tout moment.

L’utilisateur du site (internaute) reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site.

L’éditeur ne saurait être tenu responsable des éléments et évènements en dehors de son contrôle liés à l’utilisation du site et de leurs effets ou des incompatibilités matérielles et/ou logicielles et des dommages qui pourraient éventuellement en résulter pour l’environnement technique de l’utilisateur, notamment pour ses ordinateurs, logiciels, équipements réseaux et tout autre matériel utilisé pour accéder ou utiliser le service et/ou les informations.

Il est rappelé que le fait d’accéder ou de se maintenir frauduleusement dans un système informatique, d’entraver ou de fausser le fonctionnement, d’introduire ou de modifier frauduleusement des données d’un tel système constitue un délit passible de sanctions pénales.

Les renseignements qui apparaissent sur le site sont fournis à titre de renseignements généraux et ne sont pas contractuelles. La responsabilité de l’éditeur vis-à-vis du lecteur pour les conséquences de l’utilisation qu’il pourrait en faire pour lui-même ou pour le compte ou à destination de tiers ne peut être engagée.

L’éditeur du site décline toute responsabilité en cas d’erreur ou d’omission quant au contenu des présentes pages, de même qu’en cas d’interruption ou d’indisponibilité permanente ou temporaire du service. L’éditeur ne peut aucunement être tenu responsable de tout préjudice pouvant être causé par l’utilisation de ce site. L’éditeur se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu de ce site.